Témoin public

Loudun

Code 86137, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation représentants du CM au CA du Collège Joachim du Bellay 2026.3.9iPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation représentants du CM au CA du Lycée Marc Godrie 2026.3.9hPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation représentants du CM au CA du Lycée Guy Chauvet 2026.3.9gPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation représentants du CM aux Conseils d'établissements scolaires 2026.3.9fPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation membres du CM à la Commission Communale d'Accessibilité 2026.3.9ePreuve
15/10/2026DélibérationDésignation membres du CM à la Commission Communale d'Aménagement Foncier 2026.3.9dPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation des représentants du CM à la Commission de Sécurité 2026.3.9cPreuve
15/10/2026DélibérationDésignation membres du CM au Comité Social Territorial 2026.3.9aPreuve
15/10/2026DélibérationElection membres du CM au CCAS 2026.3.4Preuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationRèglement intérieur du Conseil Municipal 2026.5.8Preuve
15/10/2026DélibérationDésignation représentants du CM aux CA lycées et collège 2026.6.1Preuve
15/10/2026DécisionDécision modificative budgétaire Cinéma 2026.8.15bPreuve
15/10/2026DécisionDécision modificative budgétaire Ville 2026.8.15aPreuve
15/10/2026DécisionDécision modificative budgétaire 2 Budget Ville 2026.9.15Preuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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