Témoin public

Joussé

Code INSEE 86119, SIREN 218601193, Vienne

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu
15/10/2026DélibérationAperçuReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte