Témoin public

Chauvigny

Code 86070, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 7 juillet 2026Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 5 juin 2026Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 30 avril 2026Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 9 avril 2026Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du jeudi 26 février 2026Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 20 janvier 2026Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 17 décembre - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 23 octobre - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 6 octobre - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 23 septembre - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 10 juillet - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 24 juin - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 14 avril - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 20 février - procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 25 janvier - procès verbalPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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