Témoin public

La Chapelle-Bâton

Code INSEE 86055, SIREN 218600559, Vienne

15 actes datés

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15/10/2026ArrêtéArrêté Interdépartemental N°2025_ DDT_375_PAR_Clain_Modificatif n°2Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 768 du 19 12 artif div pyrotec explo carburant le 311225Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté N° 2026CAB127 réglementant la détention, la consommation et le transport de protoxyde d’azote dans le département de la ViennePreuve
15/10/2026Arrêté-arrêté Interdépartemental N°2026_DDT_101 portant homologation du plan annuel de répartition 2026 pour l’irrigation agricole à l’Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départ.Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté restrictions travaux et activités – protection risque incendie (1)Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté_levée_restrictions_feux 468Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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