Témoin public

Buxerolles

Code 86041, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationDélibérations de 19 à 23Reçu
15/10/2026DélibérationDélibérations de 1 à 18Reçu
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil municipal du 2 février 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès VerbalReçu
15/10/2026DélibérationQuestions à partir de 18Reçu
15/10/2026DélibérationQuestion 17Reçu
15/10/2026DélibérationQuestions de 1 à 16Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbalReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte