Témoin public

Berrie

Code 86022, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 5 NOVEMBRE 2019Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 3 DECEMBRE 2019Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 7 JANVIER 2020Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 4 FEVRIER 2020Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 26 MAI 2020Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 2 JUIN 2020Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 4 JUIN 2020Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 07 JUILLET 2020Reçu
15/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU 10 JUILLET 2020Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté interdisant le stationnement sauvage de campings car et autres véhicules aménagésReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de la circulation Route départementale 14, 19, 55 et 56Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté municipal portant approbation du plan communal de sauvegardeReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté municipal de circulation rue des Amandiers, "Montforton"Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de la circulation sur la route du Bois Prieur entre la route départementale n°19 et la VC n°206Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté instituant un périmètre de sécurité à SavoieReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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