Témoin public

Vix

Code 85303, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 Avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CM du 27 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 22 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du CM 27 juillet2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2026Preuve
14/11/2026Arrêté2026-DDTM85-552_RD938Ter_SPreuve
14/11/2026Arrêté2026.06.25_Arrêté N°644_Risque élevé_OrangePreuve
14/11/2026Arrêté2023-05-22_ARRETE InterDepartementalPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-V-40 COMMUNE PERMANENTPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-V-37Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-V-38Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-V-31 bisPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-V-32-bisPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-V-30-bisPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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