Témoin public

Venansault

Code INSEE 85300, SIREN 218503001, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 26/01/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 26/01/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 9/03/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 09/03/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 20/03/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 20/03/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 02/04/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 02/04/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 29/04/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 29/04/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 29/06/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 29/06/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 08/09/2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu CM du 08/09/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 03/11/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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