Témoin public

Saint-Mars-la-Réorthe

Code 85242, Vendée

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 14 Oct 2025Preuve
10/11/2026Décision2025_56_01_Budget 2025-Décision modificative n°2Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 18 Nov 2025Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 15 Déc 2025Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 19 Janvier 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 24 Fév 2026Preuve
10/11/2026Délibération2026_14_01- Délibération fixant le nombre des Adjoints au MairePreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations au CM du 20 Mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 30 Mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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