Témoin public

Saint-Aubin-la-Plaine

Code INSEE 85199, SIREN 218501997, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM 26 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 27 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 20 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 24 juin 202Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 25 août 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu à téléchargerPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 9 septembre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations – CM du 7 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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