Témoin public

Puyravault

Code INSEE 85185, SIREN 218501856, Vendée

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationHttps://puyravault-vendee.fr/wp-content/uploads/sites/783/2025/09/CR-CM-2025.Preuve
10/11/2026DélibérationCR CM 10 DECEMBRE 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCmPreuve
10/11/2026DélibérationCR-CM23-04-2026Preuve
10/11/2026DélibérationCR-CM09-06-2026Preuve
10/11/2026DélibérationCR-CM09-07-2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte_rendu_CM_08_septembre_2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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