Témoin public

L'Orbrie

Code INSEE 85167, SIREN 218501674, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 24 février 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 9 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 23 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 21 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 13 août 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 février 2018Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 janvier 2018Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 15 mars 2017Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 18 janvier 2017Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 2 novembrePreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 30 janvier 2019Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 novembre 2018Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 octobre 2018Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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