Témoin public

Nalliers

Code 85159, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationSéance du 6 octobre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 25 août 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 23 juin 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 19 mai 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 14 avril 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 3 mars 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 20 janvier 2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 19 octobre 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 14 septembre 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 13 juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 24 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 27 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 13 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 2 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 21 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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