Témoin public

Les Lucs-sur-Boulogne

Code INSEE 85129, SIREN 218501294, Vendée

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026Décision2025_010 – Décision modificative n°1 CCAS M57Preuve
14/11/2026Arrêté20260305_CC Vie et Boulogne_arrêté+statutsPreuve
14/11/2026Arrêté2026-D-014 – Arrêté autorisation ouverture tente – Foire des LucsPreuve
14/11/2026DélibérationCM 21 mars 2026 – Election maire et adjointsPreuve
14/11/2026DélibérationAnnexes CM 31 03 2026Preuve
14/11/2026DélibérationAnnexes cm 26 05 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCM 26 mai 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCM 5 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCM 30 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCM 8 septembre 2026Preuve
14/11/2026Délibération– AnnexesPreuve
14/11/2026DélibérationCM 13 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.