Témoin public

Les Landes-Genusson

Code 85119, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu Juin 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu Juillet 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu Octobre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu Novembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu Décembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu de Janvier 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 12.02.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 19.02.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 05.03.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 20.03.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 02.04.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 07.05.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 04.06.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 05.06.2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 09.07.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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