Témoin public

La Boissière-des-Landes

Code 85026, Vendée

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 20 juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du CCAS du 22 octobre 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du CCAS du 22 octobre 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 22 juillet 2025Preuve
14/11/2026DélibérationListe de délibérations du CM du 2 novembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.