Témoin public

Bois-de-Céné

Code INSEE 85024, SIREN 218500247, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté de circulation n°18-2024 réglementant de façon provisoire la circulation au 33 rue Gaston Dolbeau – travaux de branchement d’eau potablePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°101-2024 plaçant la rue de la Haute Blutière en voie sans issue.Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°155 difiant les limites d’agglomération rue du Chiron Reculeau, route de la Piltière et route de la PapineriePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté mise en péril n°04-2025 – Incendie maison 6 rue Georges ClémenceauPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°03-2025 réservant un stationnement au droit du chantier au 24 bis rue de Châteauneuf pour des travaux de branchement sous accotement ENEDISPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°09-2025 réglementant de façon provisoire la circulation rue Dolbeau du 12/02 au 21/02/2025 en raison de travaux pour le renouvellement du réseau d’eaux usées et du poste de refoulement de la.Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°50-2025 autorisant la poursuite d’exploitation avec prescriptions des salles polyvalentes et mairiePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°57-2025 mettant la route du Port la Roche en voie sans issue de façon permanentePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°58-2025 plaçant la rue de Beaurivage en sens unique de circulationPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°132-2025 portant prolongation de l’autorisation de travaux pour le déploiement de la fibre optique sur la commune, du 01/01/2026 au 31/12/2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°129-2025 interdisant l’utilisation du terrain de football en raison des intempériesPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°89-2025 réglementant la circulation au 71 rue du Grand Marais en raison du risque d’effondrement potentiel d’un aqueducPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n°19-2026 levant l’interdiction d’utiliser le terrain de football, route de MachecoulPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n° 91-2026 autorisant un empiètement sur chaussée sur la route de Challans du 19/10 au 21/11/2026 en raison de travaux de remplacement du cadre et du tampon de la chambre OrangePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté n° 97-2026 réservant des places de stationnement place des 3 Baronets pour les animations de Noël du 16/11/2026 au 12/01/2027Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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