Témoin public

Le Bernard

Code INSEE 85022, SIREN 218500221, Vendée

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 février 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 05 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du 05 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 26 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du 26 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV 30 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du 5 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationPV du 2 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.