Témoin public

Angles

Code 85004, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du CM du 14 octobre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du CM du 18 novembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 26 février 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations Conseil Municipal du 19 mai 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations Conseil Municipal du 7 juillet.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations Conseil Municipal du 15 septembre 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté permanent portant Réglementation : Propreté des voies publiques et privées AM 201812005Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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