Témoin public

Aizenay

Code 85003, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026Arrêté2026-062AG Arrêté prolongeant l’interdiction temporaire d’accès au bois des chanterellesPreuve
14/11/2026Arrêté2026-052AG Arrêté réglementant utilisation stade de footballPreuve
14/11/2026Arrêté2026-050AG Arrêté réglementant utilisation parc des SitellesPreuve
14/11/2026Arrêté2026-004AG Arrêté interdisant l’accès aux terrains de football enherbésPreuve
14/11/2026Arrêté2025-005AG Retrait des disposition de l’arrêté 2025-004AGPreuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 20 octobre 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 15 septembre 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 7 juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 26 mai 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 28 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 3 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 27 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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