Témoin public

Roaix

Code 84098, Vaucluse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationPVPreuve
14/11/2026DélibérationPV-CM-du-04-septembrePreuve
14/11/2026DélibérationPV CM 20 novembrePreuve
14/11/2026DélibérationPV décembrePreuve
14/11/2026DélibérationPV CM 22 janvier signé-1Preuve
14/11/2026DélibérationPV CMPreuve
14/11/2026DélibérationPV CM OCT-1Preuve
14/11/2026DélibérationPV CM novembre-2Preuve
14/11/2026DélibérationPV CM 17 décembrePreuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 01 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 20 mai 2026-1Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 juin 2026 – définitif-1Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 juillet 2026-1Preuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu du 02 septembre 2026-2Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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