Témoin public

Saint-Nauphary

Code INSEE 82167, SIREN 218201671, Tarn-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 27 octobrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 15 DécPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 15 AvrilPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 24 MaiPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 01 JuilletPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 16 SeptembrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 14 OctobrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 04 MaiPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 15 JuinPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 29 JuinPreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 04 SeptembrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 16 OctobrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 11 DécembrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 19 SeptembrePreuve
10/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 07 NovembrePreuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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