Témoin public

Saint-Aignan

Code INSEE 82152, SIREN 218201523, Tarn-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 février 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 mars 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 11 avril 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 30 mai 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 juin 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 07 novembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 19 février 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 07 avril 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 30 juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 09 septembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 décembre 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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