Témoin public

Réalville

Code INSEE 82149, SIREN 218201499, Tarn-et-Garonne

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationPV CM 06/11/25Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
10/11/2026DélibérationPV CM 20/03/2026Preuve
10/11/2026DélibérationPV CM 02/04/2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02/04/2026Preuve
10/11/2026DélibérationPV CM 14/04/2026Preuve
10/11/2026DélibérationPV CM 05/06/26Preuve
10/11/2026DélibérationPV CM 06/07/26Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du CM 29/09/26Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du 23/09/26Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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