Témoin public

Lacourt-Saint-Pierre

Code 82085, Tarn-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 20 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 06 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 06 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 05 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 05 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 11 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 11 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 02 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 02 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationPV du 22 mars 2026 : tableau du conseil municipalPreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 10 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 10 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 02 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 02 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationConseil municipal du 26 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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