Témoin public

Albias

Code 82002, Tarn-et-Garonne

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCM du 25 janvier 2024 Publié le 08/03/2024 à 09:03Preuve
10/11/2026DélibérationCM du 30 janvier 2025 Publié le 09/07/2025 à 18:07Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 30 janvier 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 27 février 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 28 mars 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 9 avril 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 22 avril 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 7 mai 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 28 mai 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 5 juin 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 24 juin 2026 Publié le 08/09/2026 à 15:09Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal – Séance du 18 Aout 2026 Publié le 14/10/2026 à 09:10Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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