Témoin public

Villeneuve-sur-Vère

Code INSEE 81319, SIREN 218103190, Tarn

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu septembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu octobre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu novembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu décembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu janvier 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu février 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 11 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 21 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 2 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 05 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 09 juillet 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté Prévention risque incendiePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté Plan de sauvegarde communalPreuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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