Témoin public

Villefranche-d'Albigeois

Code INSEE 81317, SIREN 218103174, Tarn

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 11 septembre 2024 - Date publication site : 13 septembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 27 novembre 2024 - Date publication site : 28 novembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 10 mars 2025 - Date publication site : 13 mars 2025Preuve
10/11/2026DélibérationPartie 2Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 27 mai 2025 - Date publication site : 02 juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Date publication site : 30 juillet 2025Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 24 novembre 2025 - Date publication site : 03 décembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 22 décembre 2025 - Date publication site : 23 décembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 20 mars 2026 - Date publication site : 23 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du CM du 27 avril 2026 - Date de publication site : 30 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 31 août 2026 - Date publication site : 03 septembre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 16 octobre 2026 - Date publication site : 20 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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