Témoin public

Teulat

Code 81298, Tarn

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal 09-04-2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération conseil municipal 09-04-2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu CM 05-06-2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 05-06-2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 07092026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM 07092026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM 28092026Preuve
11/11/2026DélibérationSommaire du registre des délibérations depuis 2021Preuve
11/11/2026Arrêté260729_Arrêté signéPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté interdisant la divagation des animauxPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté stationnement jour de marchéPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté extinction éclairage publicPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté interdiction baignade lac la BalermePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté départemental Charte PhytoPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté interdiction poids lourds 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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