Témoin public

Parisot

Code 81202, Tarn

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal du 28 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du 25-06-2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal du 25 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProces verbal 22 juilletPreuve
10/11/2026DélibérationRèglement intérieur du conseil municiaplPreuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal du 14/10/2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal du 07/10/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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