Témoin public

Montels

Code 81176, Tarn

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationPV conseil du 17 novembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations conseil du 1er février 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations conseil du 29 mars 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations conseil du 05 juillet 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations conseil du 20 septembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations conseil du 6 décembre 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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