Témoin public

Marigny

Code 79166, Deux-Sèvres

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 15 avril 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 15 mai 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 3 avril 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 21 juillet 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 18 septembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 16 octobre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 20 février 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 20 mars 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 19 juin 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte Rendu du 16 octobre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte Rendu du 20 novembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte Rendu du 18 décembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte Rendu du 15 janvier 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 10 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 27 mars 2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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