Témoin public

Largeasse

Code INSEE 79147, SIREN 217901479, Deux-Sèvres

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCM10 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026Délibération2025 051 Délibération portant contribution à lenquête publique relative à la révision du PLUiPreuve
15/10/2026DélibérationCM09 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM07 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM06 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM05 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM04 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM03 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM02 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026Arrêté2025 004 Arrêté de fixation du montant des amendes administratives pour les communes de lAgglo2BPreuve
15/10/2026DélibérationCM01 liste des délibérations 1Preuve
15/10/2026DélibérationCM 4 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM 3 liste des délibérationsPreuve
15/10/2026DélibérationCM 2 liste des délibérations 1Preuve
15/10/2026DélibérationCM 2 liste des délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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