Témoin public

Coulon

Code 79100, Deux-Sèvres

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 7 octobre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 18 décembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 2 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 20 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 31 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 26 mai 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 juin 20269Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 24 septembre 2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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