Témoin public

Amailloux

Code 79008, Deux-Sèvres

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 21 octobre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationPV du 2 septembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 8 juillet 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 27 mai 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du 8 avril 2025Reçu
15/10/2026DélibérationPV du 18 février 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du 7 janvier 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 16 juillet 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 5 juin 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 4 juin 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 23 avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 2 avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 21 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 3 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du 22 janvier 2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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