Témoin public

Orphin

Code 78470, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations du 09.12.2024Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal CM du 09 12 2024Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations 28 03 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal CM du 28 03 2025Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations CM du 07 07 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du CM du 07 07 2025Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations - 05 11 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal CM du 05 11 2025Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations du 20 03 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du CM 20 03 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations 13 04 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 13 04 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau délibération 01 06 2026 signéPreuve
09/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal 01 06 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations 01 09 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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