Témoin public

Morainvilliers

Code INSEE 78431, SIREN 217804319, Yvelines

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séancePreuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 29 septembre 2025 approuvé par le Conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 29 septembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 8 décembre 2025 approuvé par le conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 8 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 18 février 2026 approuvé par le conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 18 février 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau du Conseil MunicipalPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 21 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 14 avril 2026 approuvé par le conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 14 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 18 juin 2026 approuvé par le conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 18 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe délibérations de la séance du 14 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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