Témoin public

Marcq-en-Yvelines

Code 78364, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 09/12/2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 12/02/2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 31/03/2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV du CM du 12/02/2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV du CM du 20/03/2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV du CM du 31/03/2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV du CM du 27/04/2026Preuve
09/11/2026ArrêtéCanicule : arrêté concernant la restriction des activités physiques et sportives (prolongation)Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la restriction de l'utilisation d'engins et outils thermiquesPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté portant restrictions temporaires de travaux pour la prévention et la protection des forêts contre l’incendiePreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté mettant en application les mesures de limitation provisoire des usages de l’eau et des prélèvements dans les rivières et les nappes souterrainesPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté portant restriction des activités physiques et sportives dans le département durant l'épisode de caniculePreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté de voirie "Paris-Nice" 08/04/2025Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté de circulation paris nice samedi 08 mars 2026Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté de circulation paris nice dimanche 09 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.