Témoin public

Jumeauville

Code INSEE 78325, SIREN 217803253, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté portant autorisation au 99b grande ruePreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté concernant la chasse (liste du 3e groupe)Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté concernant la chasse au sanglierPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté concernant le plan intercommunal de sauvegardePreuve
09/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 33Preuve
09/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 32Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté instaurant une interdiction de stationnement impasse des coursPreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 20250202Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté de circulation pour des travaux enedisPreuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du conseil municipal N°6Preuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du conseil municipal N°5Preuve
09/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 3Preuve
09/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 02Preuve
09/11/2026DélibérationPV ELECTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTSPreuve
09/11/2026DélibérationDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 01Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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