Témoin public

Grandchamp

Code INSEE 78283, SIREN 217802834, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026ArrêtéCréation d’un sens interdit Impasse du Coudray (06/2006)Preuve
09/11/2026ArrêtéCirculation des véhicules excédant 10 tonnes (06/2004)Preuve
09/11/2026ArrêtéCirculation sur les chemins ruraux (04/2018)Preuve
09/11/2026ArrêtéLutte contre le bruit (07/2026)Preuve
09/11/2026ArrêtéRèglement du parc communal (07/2026)Preuve
09/11/2026ArrêtéCirculation des animaux domestiques (07/2026)Preuve
09/11/2026ArrêtéTravaux Enedis (09/2025)Preuve
09/11/2026ArrêtéTravaux Veolia (08/2025)Preuve
09/11/2026ArrêtéCourse Virade de l’espoir (08/2025)Preuve
09/11/2026ArrêtéLise des espèces d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts (07/2025)Preuve
09/11/2026ArrêtéOuverture de la pêche (01/2025)Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène (10/2024)Preuve
09/11/2026ArrêtéLimitation des usages de l’eau (07/2024)Preuve
09/11/2026ArrêtéOuverture de la chasse 2024-2025Preuve
09/11/2026DélibérationPV de l’état d’abandon manifeste (13/09/2022)Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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