Témoin public

Gazeran

Code INSEE 78269, SIREN 217802693, Yvelines

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationRetrait deliberation du 06 Mars 2026 relative au projet Badelin 2Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 24 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 29 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationRéglement intérieur conseil municipal 2026Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 2025-171 ouverture magasins les dimanches en 2026Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 2025-154 – PLU arrêté enquête publiquePreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 2025-158 Rue de la Mairie et rue de l’EglisePreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 2025-57 Route du BrayPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 2025-56 Route du BrayPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté élimination chenilles processionnairesPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté réglementation poubellesPreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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