Témoin public

La Falaise

Code INSEE 78230, SIREN 217802305, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 8 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCR du 10 juin 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 10 juin 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCR du 15 septembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 15 septembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCR du 8 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 8 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCR du 10 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 10 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCR du 20 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV d’installation du conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCR du 9 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 9 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 13 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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