Témoin public

La Celle-Saint-Cloud

Code 78126, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026Arrêté26.126 Arrêté temporaire place BerthetPreuve
09/11/2026Arrêté26.128 Arrêté temporaire avenue des EtangsPreuve
09/11/2026Arrêté26.129 Arrêté temporaire avenue Garenne BechevetPreuve
09/11/2026Arrêté26.130 Arrêté temporaire avenue Montagne Bon AirPreuve
09/11/2026Arrêté26.131 Arrêté temporaire avenue de l’AbreuvoirPreuve
09/11/2026Arrêté26.133 Arrêté temporaire allée Horace VernetPreuve
09/11/2026Arrêté26.134 Arrêté temporaire avenue EmmaPreuve
09/11/2026Arrêté26.135 Arrêté temporaire avenue de BauffremontPreuve
09/11/2026Arrêté26.136 Arrêté temporaire avenue Paul LecolierPreuve
09/11/2026Arrêté26.137 Arrêté temporaire allée La FontainePreuve
09/11/2026Décision2025-53 Procédure adaptée « Relance maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux » Attribution du marchéPreuve
09/11/2026Décision2025-55 Convention relative à la mise à disposition d’agent du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne pour des missions temporaires auprès de la mairie de La Celle Saint Cloud (Yv.Preuve
09/11/2026Décision2026-26 Souscription d’une ligne de trésorerie.Preuve
09/11/2026Arrêté2026-63 Autorisation de tir de feu d’artifice le samedi 27 juin 2026Preuve
09/11/2026Arrêté2026-73 Arrêté portant opposition au transfert des pouvoirs de police du maire au président de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc- Mandature débutée en 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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