Témoin public

Bazoches-sur-Guyonne

Code INSEE 78050, SIREN 217800507, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 13 avril 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 4 juillet 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 9 novembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 29 février 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 11 avril 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 1er août 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 28 novembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 27 novembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 1er octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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