Témoin public

Ablis

Code 78003, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil municipal 17 02 2022Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil 05 04 2022Preuve
09/11/2026DécisionDécision modificative n°1 au Budget primitif 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu d’activité au titre de la convention d’intervention foncière 2022Preuve
09/11/2026DécisionDécision Modificative n°2 au Budget Primitif (BP) 2023Preuve
09/11/2026DécisionDécision modificative n°1 au Budget primitif 2024Preuve
09/11/2026DécisionDécision Modificative n°2 au Budget Primitif (BP) 2024Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération modificative au budget primitif 2025Preuve
09/11/2026DélibérationAdoption du règlement intérieur du conseil municipalPreuve
09/11/2026DécisionDécision Modificative n°1 au Budget Principal 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCorrection de la délibération portant sur la taxe d’aménagementPreuve
09/11/2026ArrêtéArrete 187 interdiction attroupementsPreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE PERMANENT 258 10 2025Preuve
09/11/2026ArrêtéARRETE PERMANENT 259 10 2025Preuve
09/11/2026ArrêtéARRETE PERMANENT 260 10 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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