Témoin public

Ury

Code 77477, Seine-et-Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026.Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal conseil municipal 27 mars 2026.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté Forêt 08012026.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 22-2015 - stationnement alterné.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 67-2015 - stationnement en zone bleue.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 59 -2015 - sens circulation rue de.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 57-2016 - divagation des animaux.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté du maire 35- 2017 - panneau Stop rue de l'Eglise.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté du maire 50-2017 - commissionnement pour urbanisme.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté du maire 72-2017 - zone bleue 2 rue de l'Eglise.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 59-2018 - entretien trottoirs.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 70-2018- interdiction de stationnement sur 2 emplacements Pl République.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 59-2019 - 30 kmh allée de la Paravance.Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 21-2020 -réglementation permanente du stationnement alterné.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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