Témoin public

Torcy

Code 77468, Seine-et-Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026Arrêté23-03-099 – Numérotation du 7 rue de GirvanPreuve
12/11/2026Arrêté23-03-101 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, cours de l’Arche-GuédonPreuve
12/11/2026Arrêté23-04-132 – Circulation et stationnement rue du Perrier (arrêté modifié le 11 avril 2023)Preuve
12/11/2026Arrêté23-06-211 – Numérotation de voie – rue des Cornets – Parcelle BI 783Preuve
12/11/2026Arrêté23-09-357 – Circulation et stationnement rue Gérard PhilipePreuve
12/11/2026Arrêté23-09-358 – Circulation et stationnement rue du PerrierPreuve
12/11/2026Arrêté23-09-359 – Circulation et stationnement, allée des enfantsPreuve
12/11/2026Arrêté23-12-523 – Numérotation de voie, rue de la Fosse aux LoupsPreuve
12/11/2026Arrêté24-01-009 – Circulation et stationnement pendant le diagnostic réseau assainissement sur diverses ruesPreuve
12/11/2026Arrêté24-02-051 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune de TorcyPreuve
12/11/2026Arrêté24-10-405 – Règlementation des parcs, des forêts, des promenades et des espaces naturels publics publics gérés par la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la MarnePreuve
12/11/2026Arrêté26-01-016 – Circulation et le stationnement de l’allée des CommercesPreuve
12/11/2026Arrêté26-01-017 – Circulation et le stationnement de l’allée des EnfantsPreuve
12/11/2026Arrêté26-01-018 – Circulation et le stationnement rue de la MogottePreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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