Témoin public

Rouvres

Code 77392, Seine-et-Marne

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPV-CM-du-13-fevrier-2026Preuve
11/11/2026DécisionListe des décisions 14 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV 14 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV-CM-21-05-26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM du 15-09-26Preuve
11/11/2026ArrêtéP077-20210109-Arrêté-port-du-masque-en-Seine-et-MarnePreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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