Témoin public

Quiers

Code INSEE 77381, SIREN 217703818, Seine-et-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du conseil municipal du 22 octobre 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du conseil municipal du 10 septembre 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du conseil municipal 2 juillet 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du conseil municipal 22 juin 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du conseil municipal 14 mai 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 février 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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