Témoin public

Presles-en-Brie

Code 77377, Seine-et-Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPV-Conseil Municipal du 22 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationTableau du Conseil municipalPreuve
11/11/2026DélibérationPV- Election du Maire et ses adjointsPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations de la séance du 8 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 8 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélibérations de la séance du 6 mai 2026Preuve
11/11/2026Délibération26-05-36-Election des membres du conseil municipal pour CCASPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 6 mai 2026Preuve
11/11/2026DélibérationRèglement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 1er juillet 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du Conseil du 01/07/2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du CM du 21 septembre 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations approuvées du Conseil du 30/09/2026Preuve
11/11/2026Délibération26-09-62- Modifications des délibérations indemnités de fonctionPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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